Déposée le 22 août 1994 par Corinne BENSIMON et Beatrice QUIDET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WESTERN SPAGHETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-40 du 7 octobre 1994.
Les déposants sont Corinne BENSIMON, domicilié(e) 15, rue tostoi, 94800 VILLEJUIF - France et Beatrice QUIDET, domicilié(e) 11, place de la porte champeret, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Beatrice QUIDET - France.
La marque WESTERN SPAGHETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Corinne BENSIMON - 15, rue tostoi, 94800 VILLEJUIF - France
Beatrice QUIDET - 11, place de la porte champeret, 75017 PARIS - France
Beatrice QUIDET - France
Inscription le 11 avril 2001 - Concession de licence n°320995 - Publication au BOPI 2001-04-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12
Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses à l'exeption des pinceaux; matériaux pour la brossserie, matériel de nettoyage; paille de fer, verre brut ou mi ouvré (à l'exeption du verre de construction); verrerie, porcelaine, et faience non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vétements, chaussures, chapellerie
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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